Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLE DE CHAVETTE
WINES ETC

Numéro de dépôt :
4481155
Date de dépôt :
08/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2028
VIGNOBLE DE CHAVETTE de WINES ETC

Présentation de la marque VIGNOBLE DE CHAVETTE

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2018 par WINES ETC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE DE CHAVETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-39 du 28 septembre 2018.

Le déposant est WINES ETC domicilié(e) 34 impasse des Girolles - 83790 - Pignans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WINES ETC, Monsieur Pierre GRIMAUD domicilié(e) 34 impasse des Girolles - 83790 - Pignans - France.

La marque VIGNOBLE DE CHAVETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4481155.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE DE CHAVETTE arrivera à expiration en date du 8 septembre 2028.

WINES ETC a également déposé les autres marques suivantes : COMTE DU PUGET


WINES ETC - 34 impasse des Girolles - 83790 - Pignans - France


WINES ETC, Monsieur Pierre GRIMAUD - 34 impasse des Girolles - 83790 - Pignans - France


Publication - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 déc. 2018 au BOPI 2018-52

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.